Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESERVOIR CULTE
S.A.R.L. MISSION EMISSION

Numéro de dépôt :
97662816
Date de dépôt :
05/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2007

Présentation de la marque RESERVOIR CULTE

Déposée le 5 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MISSION EMISSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESERVOIR CULTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MISSION EMISSION domicilié(e) 11, rue de l'étoile, 75017 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MISSION EMISSION - France.

La marque RESERVOIR CULTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESERVOIR CULTE est expirée depuis le 5 février 2007.

MISSION EMISSION a également déposé les autres marques suivantes : FUN / NO FUN , HAPPY HOUR , WHISKY VOICES


S.A.R.L. MISSION EMISSION - 11, rue de l'étoile, 75017 Paris - France


MISSION EMISSION - France


Inscription le 10 avril 2001 - Rejet partiel n°320670 - Publication au BOPI 2001-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

- Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistre-mentmagnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machinesà calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. - Education et divertissement *bavettes en papier, bavoirs en papier, essuie-mains en papier, mouchoirs depoche en papier, papier hygiènique ; serviettes à démaquilleren papier. * bandes adhésives pour le ménage ; bandes collantespour le ménage ; cache-pots en papier ; dessous de carafe en papier ; dessous de chopes à bière ; filtres à café enpapier ; linge de table en papier ; napperons en papier ; nappes en papier ; rideaux en papier ; ronds de table en papier ; rubans adhésifs pourle ménage ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; sacs àordure en papier ; serviettes de table en papier ; stores en papier ; tapisde table en papier. * Billets (tickets) ; confettis ; drapeaux en papier ; écriteaux en papier et carton ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton ; étiquettes non en tissus ; fanionsen papier ; jetons de contrôle ; timbres-poste. * Anneaux de cigares ; bagues de cigares ; boîtes en papier ; cartons à chapeaux (boîtes) ; cartonnages ; coffrets pour la papeterie ; cornets de papier ; emballagespour bouteilles en papier ; étuis pour patrons ; porte-affiches enpapier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballageen papier ; tubes en carton. * Affiches ; aquarelles ; cartes-postales, cartesde souhaits ; chromos ; chromolithographies ; décalcomanies ; dessins ; euax-fortes (gravures) ; figurines en papier mâché ; gravures ; images ; objets d'art lithographiés ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; pochoirs ; portraits ; statuettesen papier mâché ; tableaux (peinture) encadrés ou non.* Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagrammes ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettesd'architecture ; matériels d'enseignement sous forme de jeux ; modèlesd'écriture ; papier pour appareils enregistreurs ; papier pour électrocardiographes ; papier pour radiogrammes ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; plans ; stencils ; tables arithmétiques.* Produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrireet articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matérield'instruction ou d'enseignement ; cartes à jouer ; caractèresd'imprimerie ; clichés.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.